Back



Jean-Pierre Franc est né en 1965 en Haute Savoie, puis va poursuivre ses études supérieures à Montpellier. Diplômé de l'Université de Montpellier 1, titulaire d'un diplôme d'études approfondies en Droit de la Propriété Intellectuelle, Docteur en Droit de la Propriété Intellectuelle, Avocat spécialisate en droit de la propriété intellectuelle au barreau d'avignon, Membre de l'association Française d'Arbitrage et Lauréat de l'Ordre, sa formation universitaire le conduit naturellement à intervenir dans le cadre du conseil, et du contentieux du Droit à l'image, du Droit des marques, des brevets, du Droit de l'informatique et de la propriété littéraire et artistique.

Sa thèse de Doctorat, soutenue le 21 Juin 1996 intitulée : " L'obligation de garantie à l'épreuve du droit de la propriété intellectuelle : aspects théoriques et pratiques. ", porte sur la notion de garantie des vices cachés, et de l'éviction, et des difficultés de mise en oeuvre dans les créations immatérielles.

En sa qualité de membre de l'Union Internationale des Avocats, association internationale d'Avocats du monde entier il participe également à la prise de conscience de l'intérêt commun et du respect des règles de Droit. De plus, cette association milite pour une harmonisation de la norme juridique au niveau mondial.

En sa qualité de Membre de l'Association Française d'arbitrage, il participe également au développement du mode alternatif des conflits que représente l'arbitrage, essentiellement dans les litiges nationaux et internationaux en Droit commercial et en Droit de la propriété intellectuelle.En effet, les régles du droit du commerce international possèdent des spécificités propres liées aux difficultés d'appréhension des régles de conflits de lois entre les différents pays. L'arbitrage apporte une réponse rapide, efficace et non négligeable aux entreprises qui souhaitent trés souvent ne pas porter leurs différends devant les tribunaux.

Ses hobbies sont le ski, le tennis, le hockey sur glace, la pratique de la montagne, l'équitation et la pratique des sports mécaniques comme la moto.
 
[ réalisation : misternet.net ]